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<p>Vous pouvez télécharger ou imprimer une copie de chaque page Web du site pour votre usage non commercial, informatif et personnel à condition que la page Web soit téléchargée ou imprimée dans son intégralité sans modification ni altération.</p>
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<p><strong>Déclarations prospectives</strong></p>
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<p><strong>Hyperliens et cadres</strong></p>
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<p><strong>Utilisation du produit et recommandations</strong></p>
<p>Le Site a été conçu pour fournir des informations générales sur Solenis et ses produits. Ce site n’est pas destiné à fournir des instructions sur l’utilisation appropriée des produits fabriqués et fournis par Solenis. Toutes les recommandations pour la manipulation, le stockage ou l’utilisation des produits, qu’elles soient données par écrit, oralement, ou qu’elles soient implicites à partir des résultats des tests sont basées sur l’état des connaissances de Solenis au moment où ces recommandations sont faites. Nonobstant ces recommandations, vous, en tant qu’utilisateur de ces produits, devez prendre votre propre décision et vous assurer que les produits fournis par Solenis et les informations et recommandations données par Solenis sont (i) adapté au procédé ou à l’objectif prévu, (ii) sont conformes aux réglementations en matière d’environnement, de santé et de sécurité, et à d’autres réglementations dans les régions et pays où ils sont achetés, mis en vente, commercialisés, vendus et utilisés et (iii) n’enfreindra aucun droit de propriété intellectuelle de tiers.</p>
<p><strong>Clause de non-responsabilité, limitation de responsabilité, décharge</strong></p>
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<p>SI VOUS ÊTES INSATISFAIT DU SITE, VOTRE SEUL ET UNIQUE RECOURS EST DE CESSER D’UTILISER LE SITE.</p>
<p>PAR LA PRÉSENTE, VOUS DÉGAGEZ ET DÉCHARGEZ POUR TOUJOURS SOLENIS, SES ADMINISTRATEURS, CADRES, EMPLOYÉS, DONNEURS DE LICENCE, AGENTS ET CONTRACTANTS DE TOUTES LES RÉCLAMATIONS, DEMANDES ET DOMMAGES EN TOUT GENRE ET DE TOUT TYPE, CONNUS ET INCONNUS, SUSPECTÉS ET NON SUSPECTÉS, DIVULGUÉS ET NON DIVULGUÉS, DÉCOULANT DU SITE OU DES ACTIVITÉS ENVISAGÉES POUR SON UTILISATION OU EN LIEN AVEC CELUI-CI.</p>
<p><strong>Indemnisation de Solenis</strong></p>
<p>Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager Solenis et ses dirigeants, administrateurs, employés, concédants, agents, fournisseurs, sous-traitants et affiliés de toute réclamation, demande, cause d’action, dette, perte ou responsabilité, y compris, mais sans s’y limiter, les honoraires d’avocat raisonnables, dans la mesure où cette action est basée sur ou découle de votre violation des présentes Conditions d’Utilisation.</p>
<p><strong>Sécurité du site</strong></p>
<p>Il vous est interdit de violer ou de tenter de violer la sécurité du site, y compris, sans limitation :</p>
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<p>vous connecter ou tenter de vous connecter à un serveur ou à un compte auquel vous n’êtes pas autorisé à accéder ;</p>
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<p>accéder aux données ou prendre des mesures visant à obtenir des services qui ne sont pas destinés à votre usage ;</p>
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<p>tenter de sonder, scanner ou tester la vulnérabilité du réseau de Solenis ;</p>
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<p>altérer, pirater, modifier, corrompre ou enfreindre d’une autre manière les mesures de sécurité ou d’authentification sans autorisation adéquate ;</p>
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<p>transmettre des matériaux contenant des éléments nocifs ;</p>
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<p>interférer avec le service, y compris, mais sans s’y limiter, en surchargeant, inondant ou plantant tout système informatique ; ou</p>
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<li>
<p>télécharger des fichiers contenant des logiciels ou tout autre matériel enfreignant le droit de propriété intellectuelle ou les restrictions de confidentialité.</p>
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<p>Solenis surveille l’utilisation du site. Toute violation de la sécurité du site par vos soins peut vous exposer à des poursuites pénales ou civiles.</p>
<p><strong>Lois applicables</strong></p>
<p>Sauf indication contraire, le site est destiné à fournir des informations sur Solenis et les Produits et à faciliter la vente de Produits. Ce site est contrôlé et exploité depuis Wilmington, Delaware, États-Unis ; toutefois, certains espaces du site peuvent être hébergés par des tiers depuis les sites de ces derniers aux États-Unis. Solenis n’entend pas, ne déclare pas ou ne garantit pas que le site ou le contenu est conçu ou approprié pour une utilisation en dehors des États-Unis, et Solenis ne donne aucune déclaration ou garantie que le site ou le contenu est approprié ou disponible pour une utilisation dans d’autres endroits ou que l’accès ou l’utilisation du site ou du contenu depuis d’autres endroits n’est pas légalement interdit. Sauf disposition contraire expresse, l’ensemble du contenu est exclusivement destiné aux entités et aux personnes physiques situées aux États-Unis. L’accès au site et son utilisation depuis d’autres lieux s’effectue aux risques et périls de l’utilisateur, qui est également responsable du respect des lois locales applicables. Dans la mesure où des lois locales en vigueur vous interdisent d’accéder au site et au contenu et de les utiliser, il ne vous est pas permis de consulter ou d’utiliser le site ou le contenu.</p>
<p>Votre utilisation du site est régie à tous égards par les lois de l’État du Delaware, États-Unis, sans tenir compte du choix des dispositions légales, et non par la Convention des Nations unies de 1980 sur les contrats de vente internationale de marchandises. Vous acceptez que la compétence et le lieu de toute procédure judiciaire découlant directement ou indirectement du site ou de son utilisation soient ceux des tribunaux d’État ou fédéraux situés dans le comté de New Castle, Delaware, États-Unis. Tout motif d’action ou réclamation que vous pourriez avoir à l’égard du site ou de son utilisation doit être initiée dans l’année suivant la réclamation ou le motif de l’action. Le fait que Solenis n’insiste pas sur la stricte exécution d’une disposition des présentes conditions d’utilisation ou ne l’applique pas ne pourrait pas être interprété comme une renonciation à toute disposition ou droit. Si une disposition des présentes conditions d’utilisation est jugée caduque ou inapplicable, cette disposition sera supprimée et les autres dispositions seront appliquées. Solenis peut céder ses droits et obligations en vertu des présentes conditions d’utilisation à toute partie à tout moment sans vous en avertir. Vous ne pouvez céder aucun de vos droits ou devoirs en vertu des présentes conditions d’utilisation sans le consentement écrit préalable de Solenis, et toute tentative de cession sera nulle. Sous réserve de ce qui précède, les présentes conditions d’utilisation lieront Solenis et vos successeurs et ayant-droit respectifs. Les présentes conditions d’utilisation ne seront pas interprétées ni considérées de manière à créer une association, une agence, une coentreprise ou un partenariat entre vous et Solenis, ou comme imposant à l’une ou l’autre des parties une responsabilité attribuable à une telle relation. Ni vous ni Solenis n’aurez le droit, le pouvoir ou l’autorité de conclure un accord au nom ou pour le compte de l’autre partie, de contracter une obligation ou une responsabilité ou de lier l’autre partie.</p>
<p><strong>Contrôles des exportations</strong></p>
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<p><strong>Dissociabilité et intégration</strong></p>
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<p><strong>Responsabilité de l’utilisateur inscrit</strong></p>
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<p>Vous informerez rapidement Solenis de toute modification de vos informations d’inscription.</p>
<p>En tant qu’utilisateur inscrit, vous acceptez de recevoir des avis, des déclarations, des factures, des conditions générales, des communiqués, des FDS et toute autre documentation (« Communiqués ») par voie électronique. Solenis peut envoyer des communiqués par e-mail ou en publiant des avis sur l’emplacement de l’ utilisateur inscrit. Vous acceptez 1) que toutes les communications envoyées par voie électronique répondent à toute exigence légale, selon laquelle de telles communications doivent être écrites et 2) d’être lié par toute affirmation, tout assentiment ou tout accord que vous pouvez transmettre par le biais du site.</p>
<p>Vous n’avez aucun droit de transférer, céder ou concéder en sous-licence tout droit dont vous pourriez bénéficier en tant qu’utilisateur inscrit.</p>
<p><strong>Soumissions par l’utilisateur</strong></p>
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<p><strong>Résiliation</strong> <strong>; restriction d’accès</strong></p>
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<p><strong>Coordonnées</strong></p>
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<p>FIN</p>
<p>Dernière modification : 10 mai 2023</p>